Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente sont conclues par la société SARL Deep Detailing enregistrée sous le numéro 913 082 681 au R.C.S Chambéry , ayant son siège social au 509 Rue des Arolles 73540 La Bâthie dénommé ci-après le Vendeur et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.deep-detailing.fr dénommé ci-après l’acheteur.

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et l’Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur, par courrier électronique, par téléphone ou par courrier postal, que l’acheteur soit professionnel ou non.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le Vendeur.

Le Vendeur se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés :

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site Internet du Vendeur.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif permettant à l’acheteur de connaître leurs caractéristiques essentielles et leur prix.

Les photographies et images du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

L’Acheteur sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter.

Il confirme son choix de produit(s) et prend connaissance et accepte les présentes CGV par un clic de validation.

L’Acheteur reçoit un email de confirmation de prise en compte de sa commande. Toutefois, le contrat de vente conclu entre l’Acheteur et Le Vendeur est soumis à la condition résolutoire que le produit soit disponible.

Le Vendeur s’engage à confirmer et/ou à infirmer la disponibilité du (des) produit(s) commandé(s) par l’Acheteur dans un délai de 5 jours ouvrés suivant l’information reçue.

Au cas où un même produit fait l’objet d’une commande par plusieurs Acheteurs à la fois, et en fonction de la disponibilité de ce produit, celui-ci ne sera vendu qu’au premier Acheteur qui enregistre sa commande. La commande sera alors infirmée pour les autres Acheteurs.

Une fois la disponibilité du (des) Produit(s) confirmée ou infirmée par le Vendeur, un email est adressé à l’Acheteur pour l’informer de la disponibilité ou non du (des) produit(s) commandé(s).

En cas de confirmation de la disponibilité du (des) produit(s) par le Vendeur, la condition résolutoire attachée au contrat de vente conclu entre l’Acheteur et le Vendeur est levée ; le Vendeur prend de fait l’engagement ferme de livrer les produits dans le délai visé et le compte bancaire de l’Acheteur est débité du montant de la commande.

En l’absence de confirmation de la disponibilité du (des) produit(s), le contrat conclu entre l’Acheteur et le Vendeur est automatiquement résolu et chacune des parties est libérée de ses obligations. En particulier, l’Acheteur est assuré que son compte bancaire ne sera pas débité.

Toutefois, seul le contrat portant sur la vente du (des) Produit(s) non disponible(s) est visé par cette résolution.
En cas de confirmation de la disponibilité de tout ou partie des produits commandés par l’Acheteur, lesdits produits sont expédiés par Le Vendeur suivant les modalités fixées à cet effet.

Tarifs

Le prix d’achat du produit est fixé par le Vendeur. Il est mentionné en euros TTC sur la fiche descriptive mais hors frais de livraison, ces derniers étant ajoutés avant la validation de la commande suivant le barème précisé ci-après.

Les prix figurant au catalogue TTC en euro tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande, tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.

Le règlement des achats réalisés par l’intermédiaire du service Payplug s’effectue exclusivement par carte bancaire.

Le Vendeur se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
valider sa commande après l’avoir vérifiée;
effectuer le paiement dans les conditions prévues;
confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions générales de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le Vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

La Date de la commande est réputée être celle :

de la date de validation de la commande par le Client en cas de paiement par carte bancaire en ligne;
de la date de réception du virement

Néanmoins, cette date de validation est soumise aux conditions liées aux contrôles anti-fraude mis en place par Le Vendeur. Si des documents administratifs complémentaires sont demandés afin de nous assurer de l’identité de l’auteur de la commande (voir paragraphe « Contrôles pour éviter toute fraude » ci-après). Dans ce cas, la Date de commande sera soit celle ci-dessus soit celle de la réception des documents demandés, la Date de la commande étant alors la date la plus tardive des deux ? Les délais indiqués sur le site du Vendeur ne courent qu’à partir de cette Date de commande ci-dessus décrite.

Commandes spéciales

Toute commande comprenant un article non disponible en stock et indiqué » disponible sur commande » sera majorée de la somme de 9.95 € et son delai de traitement sera rallongé de 48H.

Une facture ainsi qu’une demande de paiement via payplug sera envoyé à l’acheteur sur son télephone ou son adresse mail.

Informations fournies lors de la commande

Le Client est responsable de l’exactitude et l’exhaustivité des informations de son compte Client et de sa commande pour assurer son bon traitement. Ainsi, en particulier, l’adresse du Client et l’adresse de livraison de la commande est sous son entière responsabilité. Le Vendeur ne pourra garantir les conséquences ou être tenu pour responsable de délais de livraison supplémentaire, ou de coûts de livraisons supplémentaires. Les frais engagés par Le Vendeur consécutifs à des erreurs ou des imprécisions sur les informations fournies par le Client seront à la charge du Client, en particulier les frais de réexpédition de la commande.

Contrôles pour éviter toute fraude

Dans le but de prévenir les utilisations frauduleuses de moyens de paiement, de comptes Clients, d’adresses de livraison, et afin de sécuriser plus encore les transactions des Clients, Le Vendeur peut effectuer des contrôles sur les commandes passées par ses Clients.

Dans le cadre de ces contrôles, il peut être demandé au Client des documents du type : justificatif d’identité et/ou justificatif de domicile, et pour les sociétés : extrait de KBIS de moins de trois mois.

Dans le cadre de ces contrôles, si les pièces justificatives n’étaient pas fournies ou si elles ne permettaient pas d’établir avec certitude l’identité de l’auteur de la commande et la réalité de la domiciliation, Le Vendeur pourrait annuler la commande et les remboursements correspondant à ces commandes ne pourraient alors être effectués sans un certain nombre de vérifications nécessaires à l’identification du Payeur de la commande. Ainsi, un paiement par carte bancaire sera remboursé uniquement et directement sur le compte carte bancaire utilisée pour payer la commande.

Travaux et delais

Travaux effectués
Lors de la réception du véhicule, une commande est rédigée. Elle indique les opérations acceptées par le client ainsi que la durée prévisible des travaux.
La commande est validée par la signature du client.
S’il apparaît nécessaire d’effectuer des travaux complémentaires, le client donnera son accord par écrit sur ces travaux complémentaires. Si le client ne peut se déplacer pour la signature d’un nouvel ordre de réparation, cet
accord pourra intervenir par courriel.

Exécution des travaux
Les travaux mis en œuvre par l’entreprise correspondent à la commande signée. L’entreprise s’engage à exécuter ces travaux dans les règles de l’art.

Les délais de livraison
La livraison du véhicule réparé interviendra à la date stipulée par la commande. La date indiquée est donnée à titre approximative. L’entreprise s’engage à effectuer les travaux dans les meilleurs délais. Toutefois,
l’entreprise peut être confrontée à des circonstances indépendantes de sa volonté ou à des délais exceptionnels. Dans une telle hypothèse, la date de livraison sera reportée d’une durée équivalente au retard engendré par ces circonstances ou délais. Le client sera averti en cas d’éventuel prolongement du délai.

Devoir du client
Lors des travaux sur le véhicule, le client devra attirer l’attention de l’entreprise sur un élément particulier monté sur son véhicule ou sur tout autre point qu’il jugera utile de signaler, comme certains éléments repeints à sa connaissance.
L’entreprise n’est responsable que des accessoires et appareils fixés aux véhicules. Le client doit retirer tout objet personnel de son véhicule. A ce titre, l’entreprise n’assume aucune responsabilité pour la perte, le vol, ou la
dégradation desdits objets et accessoires.

Rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de 14 jour calendaire à compter de la date de commande, par le client ou un tier (hors transporteur) du (des) Produit(s) commandés pour exercer, auprès du Vendeur, son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

L’acheteur a, de son côté 14 jours pour rendre les biens après avoir communiqué au professionnel sa décision de se rétracter (Article L 121-21-3 du Code de la consommation).

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits acheté(s) et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge de l’Acheteur.

Attention : les retours sont à effectuer dans leur état d’origine (non utilisé) et complets (emballage d’origine en très bon état soit dans un conditionnement identique à celui utilisé lors de l’expédition).

Le remboursement des Produits retournés est effectué par Le Vendeur par re-crédit sur la carte de bancaire, via RIB ou le compte PayPal de l’Acheteur dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 15 jours ouvrés suivant la date à laquelle les produits retournés ont été reçus.

Litiges – contestations

L’Acheteur a la possibilité de signaler dans un délai de 21 jours à compter de la réception du Produit, toute réclamation y afférent suivant les critères suivants : – Produit non reçu : le Produit n’a pas été réceptionné par l’Acheteur. – Produit non conforme : le Produit reçu ne correspond pas au Produit commandé. – Produit endommagé : le Produit reçu est abîmé ou cassé.

Les litiges sont directement réglés entre Le Vendeur et l’Acheteur.

Le Vendeur et l’Acheteur feront leurs meilleurs efforts pour parvenir à la résolution amiable du litige.
Selon les cas, le litige déclaré donnera lieu soit au renvoi du Produit commandé soit au remboursement.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Chambery, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises.

Modalités de paiement

Le Vendeur propose différents modes de paiement, son processus est sécurisé et crypté.

Le prix est exigible à la commande.

Par Carte bancaire : vous pouvez payer par carte bancaire, votre compte sera alors débité le jour de votre achat. Nous acceptons les cartes suivantes : Visa, Mastercard. Vos informations de carte bancaire ne sont pas stockées chez nous.

Délais de paiement

Sauf conditions particulières, les factures sont payables
à la reception de facture ou à la date d’echéance inscrite. Toute somme non payée à
l’échéance figurant sur la facture entraîne de plein droit
l’application de pénalités d’un montant égal à une fois et
demie1
l’intérêt légal. Ces pénalités seront exigibles sur
simple demande du vendeur.
Aucun escompte n’est accepté pour paiement anticipé.

Livraison

La livraison s’entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien.

Le Vendeur s’engage à livrer votre commande sous 30 jours maximum conformément à l’article L 138-1 du Code de consommation.

Le Vendeur s’engage à avertir l’acheteur de tout retards pouvant intervenir (problème de livraison, réassort fournisseur, autres…)

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux du Vendeur. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours ouvrés à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, Le Vendeur mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l’état de l’expédition de son colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés.

Il appartient au destinataire de formuler toute réserve dans les délais requis auprès du transporteur.

Vous avez la possibilité de suivre l’acheminement de votre colis sur le site du transporteur, vous trouverez le numéro de votre colis et de votre suivi de commande dans l’email que nous vous envoyons pour vous prévenir de l’expédition de votre commande.

Délai de livraison

La préparation d’une commande peut, sauf rupture, en principe durer jusqu’à 15 jours ouvrés incluant en particulier le traitement de la commande, la préparation des produits, l’emballage et la facturation avant l’expédition des produits disponibles, ce délai prenant effet à la Date de Commande. Cependant, suivant le mode de paiement adopté, ce délai peut être différent. Par exemple :

Pour un paiement en ligne par carte bancaire, le délai est de 15 jours ouvrés ;
Pour un virement, ce délai est augmenté du temps de traitement et validation par la banque (environ 18 jours ouvrés) ;

Le Vendeur informe ses Clients que ces délais ne comprennent pas les samedis, dimanche et jours fériés.

Les délais mentionnés dans les exemples ci-dessus ne tiennent pas compte des éventuels contrôles pour éviter la fraude mentionnée au paragraphe « Contrôles pour éviter toute fraude ». Les délais d’expéditions prennent toujours effet à la Date de la Commande susmentionnée.

Le délai d’expédition prendra effet à compter de la date de commande ou date de clôture dans le cas d’une vente événement, la date la plus tardive étant retenue.

En cas de rupture des produits commandés le client est informé par courrier électronique ou téléphone de la rupture. Le délai de 15 jours ouvrés s’applique dès réception des produits en rupture.

En cas d’indisponibilité partielle des Produits, Le Vendeur pourra être conduit à scinder les expéditions. Ainsi, les produits disponibles pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant expédié lorsque les autres produits sont disponibles, sans générer de coût supplémentaire pour le client.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client au moment de l’expédition des produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.

Frais de port

Les frais de port sont calculés automatiquement lors de votre commande et gratuits pour toute commande supérieure à 150€.

Les frais de port sont facturés au client en fonction du mode de livraison choisis.

Ils sont indiqués au Client avant l’enregistrement définitif de la commande.

Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux. Ils peuvent contenir une partie fixe et une partie variable en fonction du prix ou du poids de votre commande. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles.

Garantie

Tous les produits fournis par Le Vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Deep detailing ZAC les Arolles 73540 La Bâthie ou par courrier électronique à deep-detailing@hotmail.com dans le délai de trente jours de la livraison.

Droit à l’image

La Société a l’interdiction de revendre les images et vidéo du véhicule du Client à un organisme étranger à la Société.

Lors des communications visuelles, la Société s’engage à ne divulguer aucune information sur l’identité du propriétaire du véhicule.

La Société s’engage également à masquer les plaques d’immatriculation du véhicule du Client, afin qu’aucun lien ne puisse être fait entre le véhicule et l’identité du propriétaire.

Responsabilités

Deep-detailing ne pourra être tenu responsable de tous dommages liés à la mauvaise préparation d’un support repeint (décollement de peinture lors d’un retrait d’adhésif par exemple).

Chaque défauts irréversibles découverts tout au long de la prestation sera photographié et envoyé au client par sms ou mail, ce qui vaudra preuve que le dit défaut était présent lors de l’arrivé du véhicule, excluant la responsabilité de Deep Detailing
Deep-detailing ne sera pas responsable des défauts crées suite au non respect des règles de garanties signés lors de la restitution du véhicule.

Règles de garanties traitements

Ne lavez pas votre véhicule avec quelques produits que ce soit dans les 14 jours qui suivent la pose du traitement.

N’utilisez pas de stations de lavage automatique, et ne confier le lavage manuel qu’à des personnes qualifiées et qui ont les connaissances requises pour l’entretien de véhicules traités.

Ne laissez pas les contaminants tel les fientes ou traces d’insectes sur une surface. Retirez-les soigneusement le plus tôt possible.

N’utilisez pas de produit chimique hors des plages de PH adaptés (de 2 à 11).

Lavez et séchez votre véhicule à l’ombre, carrosserie froide.

Lavez au minimum tous les 500 km ou 1 semaine.

Utilisez des produits d’entretien contenant de la céramique de la marque GYEON au moins une fois par mois.

Entretien régulier complet (tous les 25000 km ou 6 mois) chez votre prestataire Deep-Detailing